Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : BOISTON (Jean-Baptiste) sculpteur du prince de Condé rue Meslay, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs § Transaction entre .. et...

Date : 1782 - 1782

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Titre :

BOISTON (Jean-Baptiste) sculpteur du prince de Condé rue Meslay, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs § Transaction entre .. et François ANTOINE, bourgeois de Paris, propriétaire d'une 'salle de fête connue sous le nom de Cirque royal sur le nouveau boulevard', paroisse S/t/-Sulpice, au sujet des ouvrages de sculpture faits dans lad. salle par led. Boiston, montant à 40.000 livres.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXV/460

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Personnes :

Boiston, Jean-Baptiste

Type de document :

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