Document d'archives : Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance....

Titre :

Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.

Cote :

1993W/19

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens