Document d'archives : Registres des naissances (1961-1999) et registres des décès (1946-1999).
Cote :
2644 W 1-30
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 août 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
75 ans
Première année communicable
2075
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 30 registres, paraphés et signés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Références
Réperoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle