Délibération du chapitre qui statue sur les fonctions du doyen et du chantre (1622). — Statuts de MM. les doyens, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Étienne, commencés Ie 4 décembre 1629 ; ils comprennent 46 articles. — Statuts de l'église collégiale de Tournus (1632). — Imprimé des délibérations du chapitre des 21 juin et 17 novembre 1659, concernant le service divin, les ordinations et les séances du chapitre ; homologations de ce règlement par le Parlement (1659, 24 juillet et 1660, 9 janvier). — Délibérations du chapitre sur la nécessité de rédiger des statuts (1661, 1663, 1663, 1669, 1672, 1675) ; mémoires, projets, correspondance relatifs à ces statuts). — Statuts de l'église abbatiale et collégiale de Saint-Étienne de Dijon, faits et arrêtés par M. le révérend abbé et par MM. les vénérables doyen, chanoines et chapitre de ladite église ; ils comprennent 24 chapitres qui traitent successivement des heures des offices, des sermons et processions, l'uniformité et l'ordre des cérémonies, la conduite et les mœurs, les stages, la résidence, les distributions manuelles, les radiations, les malades, les morts, les obsèques, les archives, le trésor de l'abbé et du chapitre, les maisons canoniales, les prébendes, les droits et prééminences de l'abbé, les droits et juridiction du chapitre, la tenue des chapitres, le droit de l'élection du doyen, les droits et l'office du chantre, du prévôt, du trésorier, l'office du semainier, les diacres et sous-diacres, les maîtres et les enfants de chœur, les sous-chantres, les chapelains, le sacristain, les massiers et bedeaux, l'organiste, le brodeur, le marguillier, le sonneur, les fossoyeurs (1677). — Confirmation par M. de Simiane, évêque de Langres (1677, 22 mai). — Injonctions faites par l'abbé Fyot, aux chanoines Fijean et Bouchard de signer les statuts du chapitre (1691, 24, 30, 31 août). — Statuts des chapitres de Saint-Vincent de Chalon (1578) ; — de la cathédrale N.-D. de Grenoble (1672) ; — de la collégiale de Valbonne (1571).

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Chapitres cathédraux