Document d'archives : Minutes. 1765, 3 juillet - 1766, mai
Contenu :
Informations complémentaires :
1765, 3 juillet à 1765, 3 septembre : inventaire après décès semble concerner la famille Maigret, passé par-devant Edme Louis Bronod, et par lui remise à son associé le notaire Bernard Maigret, mélangée aux minutes de Maigret (ET/LV/1).
1765, 12 juillet à 1766, mai : actes passés par-devant Bernard Maigret, contenant aussi les minutes d'actes passés par-devant Edme-Louis Bronod.
Certaines minutes d'actes passés par-devant Edme-Louis Bronod (étude LXXXVIII) entre le 24 juillet 1765 et le 4 août 1778 inclus, et par lui remises à son associé le notaire Bernard Maigret, sont mélangées aux minutes de Maigret (ET/LV/1 à 31).
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LV/1
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Bernard MAIGRET, 3 juillet 1765 - 19 juin 1789 (étude LV)