Document d'archives : Procédures; Différend entre les héritiers de Sébastien Courtot (Courtot, Trimaille, Lambert, Monnot, Bergeon) et...

Titre :

Procédures; Différend entre les héritiers de Sébastien Courtot (Courtot, Trimaille, Lambert, Monnot, Bergeon) et Pascale-Antoinette-Emilie Petit de Marivats, douaitlère de Charles Joachim de Chastelier, marquis du Mesnil, lieutenant des armées du Roi, au sujet des franchises de la famille Courtot, qui n'ont pas été précisées dans le dénombrement donné à la cour par Mme Petit de Marivats ; les dénombrements donnés en 1718, 1748 et 1764 sont évoqués (1769-1770). Procédures de Joseph Courtot contre divers (an 111-1816). Pièces concernant Girardot de Gondenans (1847-1848). Jugement entre les consorts Lambert, propriétaires d'une ferme à Gondenans, et leur locataire Feuvrier Esthevenard (1942)

Cote :

14 J 3

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône
    • Procédures; Différend entre les héritiers de Sébastien Courtot (Courtot, Trimaille, Lambert, Monnot, Bergeon) et Pascale-Antoinette-Emilie Petit de Marivats, douaitlère de Charles Joachim de Chastelier, marquis du Mesnil,...

Liens