Document d'archives : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité, commune de Bezins (manque 1825-1828) (an XI-1840), commune de Garraux...
Titre :
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité, commune de Bezins (manque 1825-1828) (an XI-1840), commune de Garraux (manque 1806, 1825-1828), commune de Bezins-Garraux (manque 1877, 1893, 1933-1934) : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an XI-1940). Charges et revenus, frais d'expertise (1837-1838), de procès (1854-1859) ; taxes et droits, concessions d'eau, tarif et règlement (1925), abonnement (1927). Contributions, imposition extraordinaire pour paiement de frais de procès (1895-1899).
Cote :
2 O 67 1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Lieux :
Bezins-Garraux (Haute-Garonne, France), Garraux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)], Bezins (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bezins-Garraux, Haute-Garonne, France)]
Thèmes :
comptabilité publique, dépense de fonctionnement, finances communales, fiscalité, impôts locaux