Document d'archives : Rapports et discours de membres de la Convention, imprimés par son ordre.
Contenu :
Présentation du contenu
Rapport présenté à la Convention nationale le 5 décembre 1792 au nom des commissaires envoyés dans les départements du Doubs, du Jura et de l'Ain, par C.-A. Prieur, l'un d'eux et député de la Côte-d'Or.
Cote :
L 140