Document d'archives : Fabrique. – Comptabilité : correspondance, arrêtés autorisant le remboursement d'un capital, arrêté autorisant la mainlevée...
Titre :
Fabrique. – Comptabilité : correspondance, arrêtés autorisant le remboursement d'un capital, arrêté autorisant la mainlevée d'inscriptions hypothécaires, délibération du conseil de fabrique, déclaration constatant l'absence de titre, copies de testaments, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal (1865-1885). Concession de banc à l'église : correspondance (1878). Proposition de règlement intérieur : correspondance, délibération du conseil municipal, règlement (1882-1883). Contentieux : correspondance, délibération de la commission du bureau de bienfaisance, délibérations du conseil municipal, copie de bail, copie de testament (1884, 1887, 1890). Location de terrain : correspondance, projet de bail, délibérations du conseil municipal, délibération du conseil de fabrique (1894-1904).
Cote :
2 O 1345