Document d'archives : Chargement et dépôt des archives provenant des chapitres, des paroisses, des corps religieux, des corporations et des émigrés (an
Titre :
Chargement et dépôt des archives provenant des chapitres, des paroisses, des corps religieux, des corporations et des émigrés (an II-1819)
Contenu :
Contenu
Egalement, dépôt de fusils (1806-1814). Au rebours, arrêtés et instructions relatifs aux archives (1793-1828).
Cote :
1 L 455
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Personnes :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
archives, arme, chapitre de chanoines, communauté religieuse, corporation, fonds d'archives, paroisse catholique, transport d'archives, versement d'archives, émigré