NOTES D'INFORMATION S.A.E.I. 1960 à 1969 1960 - note n° 1 : moyens et résultats de la politique de décentralisation industrielle et d'expansion régionale. N° des documents : 211 - note n° 2 : les recommandations du comité créé par le décret du 13 novembre 1959 dit "comité Rueff-Armand". N° des documents : 422 1961 - note n° 4 : le tourisme et les transports dans la balance des paiements. N° des documents : 598 1962 - note n° 10 : les transports routiers de marchandises. N° des documents : 1 798 1963 - note n° 11 : aperçu sur la politique de la CECA en matière de transport 1952-1962. N° des documents : 2 089 - note n° 12 : les principales tendances des comptes des transports de la nation 1959-1963. N° des documents : 2 170 - note n° 13 : le tourisme et les transports dans la balance des paiements en 1962. N° des documents : 2 358 - note n° 14 : la politique commune des transports dans le cadre du traîté instituant la CEE. N° des documents : 2 510 - note n° 15 : la politique d'aménagement du territoire depuis la réforme de février 1963. N° des documents : 2 640 - note n° 16 : l'exécution du 4è plan des transports en 1962-1963. N° des documents : 2 740 1964 - note n° 17 : les principales tendances des comptes des transports de la nation de 1959 à 1964. N° des documents : 0 071 - note n° 18 : les transports intérieurs de marchandises en 1970 dans quinze pays d'Europe. N° des documents : 0 065 - note n° 19 : le projet d'ouvrage fixe de traversée de la Manche. N° des documents : 0 084 - note n° 20 : les transports routiers de marchandises en 1962. N° des documents : N° des documents : 0 072 - note n° 21 : incidence des disparités de régimes fiscaux sur les prix de revient des transports routier à l'intérieur du marché commun. N° des documents : 113 - note n° 22 : les disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence. N° des documents : 114 - note n° 23 : oéloducs en Europe et leur répercussion sur les transports intérieurs classiques. N° des documents : 146 - note n° 24 : prévision du parc de voitures privées jusqu'en 1970 dans quinze pays de la CEMT - note n° 25 : politique commune européenne des transports, nouvelles propositions de la CCEE - note n° 26 : l'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires dans les états membres du marché commun. N° des documents : 370 - note n° 27 : l'éxécution du 4è plan des transports. N° des documents : 385 - note n° 29 : les transports dans la balance française des paiements en 1963 1965 - note n° 30 : les transports routiers de marchandises en 1963. N° des documents : 06 - note n° 31 : l'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports. N° des documents : 347 1966 - note n° 32 : la nouvelle tarification des transports terrestres proposée par la commission du marché commun. N° des documents : 119 - note n° 33 : les transports routiers de marchandises en 1964. N° des documents : 163 - note n° 34 : les transports routiers en Suède. N° des documents : 494 - note n° 35 : le prix de revient des transports mixtes KANGOUROU. N° des documents : 1 576 - note n° 36 : les transports routiers de marchandises en 1965. N° des documents : 807 - note n° 37 : l'activité des entreprises de travaux publics et de bâtiment de 1963 à 1965. N° des documents : 795 1967 - note sur l'activité des entreprises de travaux publics et de bâtiment en 1963-1964. N° des documents : 150 - note n° 38 : bilan des dépenses d'infrastructure en 1962 routes nationales et autoroutes, ports, voies navigables. N° des documents : 151 - note n° 39 : activité des entreprises de TPB en 1963-1964 statistiques des chantiers. N° des documents : 308 - note n° 40 : activité des ETPB en 1965. N° des documents : 682 - note n° 41 : les transports routiers de marchandises en 1966. N° des documents : 906 - note n° 42 : essai d'évaluation des conséquences économiques de mesures visant à stimuler l'activité économique. N° des documents : 1 620

19820034/1

Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Service d'analyse économique (1960-1981)