Document d'archives : Procédures faites à la requête des directeurs de l'hôpital général de Saint-Jacques de Besançon contre le sieur Antoine Bernier,...
Titre :
Procédures faites à la requête des directeurs de l'hôpital général de Saint-Jacques de Besançon contre le sieur Antoine Bernier, inspecteur des hôpitaux de Franche-Comté, pour le contraindre à payer entre leurs mains les intérêts d'une rente foncière due à M. de Sermange (cette rente était établie sur une maison à Besançon, rue de la Vieille-Monnaie) ; requêtes des directeurs de l'hôpital de Saint-Jacques ; sentences de la Chambre des requêtes du Parlement de Franche-Comté ; quittances des arrérages de cette rente données au sieur Bernier par Bouhelier de Sermange ; par le sieur André ; par le sieur Paris, etc.
Cote :
E 108
Inventaire d'archives :
Description physique :
: (Liasse.) 117 pièces,
papier.