Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettre de Torterue-Bonneau du 10 mai 1785 : écoles d'hydrographie, projet de conversion du collège royal de La Rochelle en...

Date : 10 mai-1785

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Titre :

Lettre de Torterue-Bonneau du 10 mai 1785 : écoles d'hydrographie, projet de conversion du collège royal de La Rochelle en collège de langue française et de navigation, droits sur les pelleteries, droit d'indult, admission des étrangers dans les colonies. A cette lettre est joint un état des prix des marchandises de l'Inde pour la côte d'Afrique.

Cote :

41 ETP 84/1934 sexiès

Inventaire d'archives :

41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Personnes :

Torterue-Bonneau, Jacques (fils de Henri Torterue-Bonneau ; député du commerce)

Institutions :

Chambre de commerce de La Rochelle

Lieux :

Inde (pays), La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune), collège royal de La Rochelle, Afrique (continent)

Thèmes :

commerce, industrie du cuir, pelleterie : voir industrie du cuir

Type de document :

Document d'archives

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