Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Elections/Elections politiques/Elections législatives Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Dufaure ...

Date : 1863 - 1863

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Titre :

Elections/Elections politiques/Elections législatives Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Dufaure

Contenu :

Présentation du contenu

Elections législatives : " A MM les électeurs de la circonscription électorale de l'arrondissement de Pontoise et des cantons de Poissy et de Meulan " : profession de foi du député sortant

Cote :

1 Fi 2231

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Fa

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche couleur

Information matérielles :

Papier

Bon

Dimensions :

63x44

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 1K197

Observations :

origine du document

archives municipales

Personnes :

Dambry, Dambry, Charles, Préfecture de Seine et Oise, Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ]

Lieux :

Type de document :

affiche couleur

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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