Document d'archives : Eau potable. – Chef-lieu, hameaux de Mésinges et Commelinges, adduction et distribution : rapports, bulletin d'analyse, cahier...
Titre :
Eau potable. – Chef-lieu, hameaux de Mésinges et Commelinges, adduction et distribution : rapports, bulletin d'analyse, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbaux, convention, autorisation d'acquisition, délibération de la commission sanitaire, délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, questionnaire, arrêtés du sous-préfet, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, profils, plans, correspondance (1906-1914). Château-Vieux et Mâcheron, adduction et distribution : rapport, bulletin d'analyse, cahier des charges, devis, questionnaire, mémoire, procès-verbaux, acte de vente, autorisation collective de travaux, délibération de la commission sanitaire, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, arrêtés du sous-préfet, conclusions, délibérations du conseil municipal, dessins des ouvrages, profils, plans, correspondance (1903-1907). Château-Vieux, Noyer et Mésinges, adduction : rapports, délibération de la commission sanitaire, devis-programme, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche d'adjudication, marché de gré à gré, décompte définitif, délibérations du conseil municipal, profil, plans, correspondance (1930-1934).
Cote :
2 O 208