Document d'archives : Echanges intra-départementaux, 1
Contenu :
1. Il s'agit d'échanges de parcelles, exceptionnellement d'échanges de maisons, ordinairement sollicités par des particuliers. Ces échanges n'intéressent donc pas la politique domaniale des conservations.
Cote :
19880470/116-19880470/128
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Délégation générale à l'équipement national, France. Fonds forestier national
Thèmes :
Etat français, aménagement rural, bois, budget, carrière, chantier de la jeunesse, droit d'usage, défense, enseignement supérieur, exposition universelle, forêt, forêt domaniale, forêt privée, guerre 1914-1918, guerre 1939-1945, main-d'oeuvre, occupation française en Allemagne, papier, personnel, établissement d'enseignement
Type de document :
budget, dossier de séance, plan d'architecture, plan d'urbanisme, procès-verbal de séance