Document d'archives : Vaine-pâture : arrêtés municipaux (1868-1911). Amodiations de biens ruraux (1927-1933).<lb/>Bois. Location de la chasse...
Titre :
Vaine-pâture : arrêtés municipaux (1868-1911). Amodiations de biens ruraux (1927-1933).<lb/>Bois. Location de la chasse (1836-1938). Vente de bois (1926). Rôle de la taxe d'affouage (1935). Exploitation de la coupe affouagère (1936).<lb/>Droits divers. Concessions au cimetière (1884-1929). Amodiations des boues des fontaines (1930, 1933). Vente de la maison du berger (1936).
Cote :
35 Edepot 26
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable