Document d'archives : Halte-Garderie La Maison des Enfants, extension et réaménagement : ordres de service, correspondance, avenant, délibération,...
Titre :
Halte-Garderie La Maison des Enfants, extension et réaménagement : ordres de service, correspondance, avenant, délibération, procès-verbal de levée des réserves, procès-verbal de réception des travaux, factures, décompte général et définitif.
Cote :
512 W 14
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
Type de document :
CONTRAT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, ORDRE DE SERVICE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL