Document d'archives : Plan visuel du territoire de Macornay.
Contenu :
Mention d'orientation.
Mentions dorsales : "Délimitation entre Macornay et Vaux-sous-Bornay (Jura)" ; "Décret du 21 août 1812".
Document(s) de contexte : Lettre de Montalivet, ministre de l'Intérieur, à Daru, secrétaire d'État, du 19 décembre 1812, lui renvoyant le plan délimitant Macornay et Vaux-sous-Bornay, département du Jura (f° 69).
Cote :
Pièce 70
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
Technique : encre noire et lavis polychrome sur papier.
Dimensions :
Dimensions : 35 x 22,5 cm