Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Bail par Claude Bourgeois, maître rotisseur à Paris, demeurant rue Comtesse-d'Artois, paroisse Saint-Eustache, à Pierre...

Date : 1650 - 1650

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Titre :

Bail par Claude Bourgeois, maître rotisseur à Paris, demeurant rue Comtesse-d'Artois, paroisse Saint-Eustache, à Pierre Antheaulme, bourgeois de Paris, demeurant rue des Petits-Champs, paroisse Saint-Merry, d'une portion de maison.

Contenu :

Origine de l'information :

Relevé exhaustif dit 'Base Reno' des actes de 1650, d'après les minutes et répertoires des notaires, supplément pour les études II, VI, XIV, XV, XXXIII, XXXIX, LI, LIII, par le personnel du Minutier, 2004-2006 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XV/143

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)

Personnes :

Antheaulme, Pierre, Bourgeois, Claude

Lieux :

Comtesse-d'Artois (rue de la), Petits-Champs (rue des)

Type de document :

Activité :

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