Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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Document d'archives : PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des décès, vol. n°2 : 19 août 1816 - 1825. ...

Date : 1816 - 1825

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Titre :

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des décès, vol. n°2 : 19 août 1816 - 1825.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

3Q11/200

Inventaire d'archives :

3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)

BUREAU DE PALAISEAU (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1825

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES

Lieux :

PALAISEAU Commune

Thèmes :

19e siècle, décès, enregistrement

Type de document :

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