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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Baneins.

Date : 1685 - 1790

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Vente par Benoît Rigollet au profit d'Hugues Orcellet, curé de Baneins, d'un pré dont le revenu est affecté à l'entretien de la lampe qui brûle devant le Saint-Sacrement (25 avril 1685).
Constitution d'une rente au capital de 420 livres contre Etienne Josserand, laboureur de Baneins, au profit de l'église (12 février 1703).
Demande en exemption de taille par Hypolite Orcelet, curé de Baneins : supplique adressée par le curé à l'Election de Bresse, délibération des syndics de Baneins (1736-1737).
Amodiation des dîmes de Baneins par Claude-François Guillermet au profit de Benoît Bienvenu, marchand fripier de Châtillon-sur-Chalaronne (2 juillet 1790).

Cote :

G 97

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 6 pièces papier

Personnes :

Josserand, Etienne, Orcellet, Hugues

Institutions :

Eglise catholique. Archidiocèse (Lyon), France. Election (Bourg-en-Bresse)

Lieux :

Baneins (Ain, France ; paroisse de), Bresse (Ain, France ; région naturelle), Dombes (Ain, France ; archiprêtré de), Dombes (Ain, France ; région naturelle), Lyon (Archevêché de)

Thèmes :

desservant, paroisse, redevance ecclésiastique, rente, évêché

Type de document :

Document d'archives

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