Document d'archives : RUEIL (Claude de) Conseiller, aumônier et prédicateur ordinaire du Roi, abbé d'Iverneaulx, prieur commendataire de...

Titre :

RUEIL (Claude de) Conseiller, aumônier et prédicateur ordinaire du Roi, abbé d'Iverneaulx, prieur commendataire de Saint-Eloi-lez-Lonjumeau, ordre du Val des Ecoliers militant sous la règle de Saint-Augustin § Plusieurs actes concernant une transaction entre Claude de RUEIL les religieux de Saint-Eloi, d'une part, Jean de BAILLON, écuyer, seigneur châtelain de LOUAN, en la prévôté de Pa-Paris, d'autre part, au sujet de droits de fief, moyenne et basse justice, cens, droits seigneuriaux sur quelques fiefs au village de Louan

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXIII/248

Personnes :

Rueil, Claude de

Type de document :

accord

Archives nationales

Liens