Document d'archives : Dossiers de clients (lettre A)
Contenu :
(1) - Alésia. - Maisons n° 91 et n° 91 bis rue d’Alésia, mises en adjudication, affiche à la main, 1897.
(2) - Allègre. - Chanoine Gustave Allègre, mort le 29 juillet 1900 : traité concernant l’ synopsis et le Code civil abrégé ; exécution du testament. Impedimentorum matrimenii
(3) - Almanach.- Almanach national de l’an X, préparation du texte concernant les ministères : épreuves corrigées, avec correspondance y relative (est jointe une liste des douze dossiers et des huit épreuves de reconnaissance des contrefaçons éventuelles). Déposé à l’étude Boursier par l’imprimeur Testu, aux termes d’un acte du 22 vendémiaire an X.
(4) - Art. - Collection d'art d’Imecourt. Liste avec estimation. 19 p. in-4°, autogr. Portrait de la marquise de Chauvelin par Greuze (fac-similé) et 4 tableaux de Sassa, Ferrato, Boucher et Hubert Robert ; Tapisseries du XVIe siècle, catalogue, 8 pages in-8°, 1877, deux exemplaires (voir Imecourt, n° 37).
(5) - Assassinat.- Tentative d'assassinat dans un train par Joao Diogo ; affaire Jardon, comptes rendus d’audiences, règlement de succession. 1909.
(6) - Assurances.- , imprimé, 24 pages, ordonnance du 5 mai 1819, statuts ;
, imprimé (séance du 23 janvier 1833). Compagnie d’assurance mutuelle contre l’incendie pour les départements de la Seine-et-Oise et de la Seine (Paris excepté)Rapport fait au Conseilgénéral de la Compagnie d’assurance mutuelle contre l’incendie, pour les départements de Seine-et-Oise et de la Seine
Compagnie royale d’assurance contre l’incendie, ordonnance du 11 février 1820, 3 polices (1825, 1828 et 1831).
Compagnie royale d’assurance sur la vie, autorisée par ordonnance du 23 mai 1830, imprimé 26 pages - statuts.
Cote :
MC/ET/XXVII/861
Inventaire d'archives :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude XXVII. MC/ET/XXVII/861-MC/ET/XXVII/864 (1578-1917)
Personnes :
Allègre, Gustave, Boucher, François, Chauvelin, Diogo, Joao, Imecourt, Jardon (famille), Robert, Hubert
Lieux :
Alésia (rue d'), Seine (France , département , 1790-1968), Seine-et-Oise (France , département , 1790-1968)