Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bas Rhin

Date : 1962 - 1982

Voir le contexte de la notice

Contenu :

.. MOMMENHEIM : nouvelle mairie. 1977

KIRRWILLER-BOSSELSHAUSEN, SELESTAT, WIMMENAU, SAVERNE : constructions publiques. 1976

programme régional "régénération des eaux". 1976

STRASBOURG : récupération de chaleur dans les usines d'incinération des ordures ménagères. 1976

STRASBOURG : nouveaux ateliers. 1976-1978

HAGUENAU : assainissement. 1978

BRUMATH : assainissement. 1976-1977

WINGERSHEIM : assainissement et construction d'une salle de classe. 1975

STRASBOURG : hôtel de ville. 1970-1974

financement des constructions publiques. 1973-1974

MOMMENHEIM : saccage de tombes au cimetière juif - aide aux familles pour la restauration. 1974

STRASBOURG : projet de construction du Palais de la Musique et des Congrès. 1973

: franchissement du Rhin en aval et construction de deux barrages hydroélectriques. 1974

: protection des points d'eau potable. 1976

SELTZ : station d'épuration. 1972

Cote :

19840346/10

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Subventions d'équipement pour les collectivités (1955-1982)

Institutions :

Régie autonome des transports parisiens, Syndicat des transports d'Ile-de-France

Lieux :

Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Marseille (Bouches-du-Rhône), Paris (France), Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Menton (Alpes-Maritimes), Lille (Nord)

Thèmes :

collectivité territoriale, subvention, transport en commun, voirie

Type de document :

dossier de subvention

Fonctions :

Partager :