Quartier Petit Bard, montage de la Maîtrise d’œuvre Urbaine et sociale (MOUS) par la société l’Héraultaise : factures, proposition de mission de l’équipe, courrier, cahier des charges, notes, procès-verbal de la commission projet urbain-politique de la ville, compte-rendu de réunion, rapports du Groupe de travail, délibération, tableau récapitulatif de l’attribution des subventions, proposition de cahier des charges (2002-2005) ; Plan de Sauvegarde : lettre de commande, délibération du 27 avril 2002, arrêté du 06 juin 2002, rapport du Groupe de travail, courrier, arrêté préfectoral sur la convention relative à l’attribution de subvention de l’Etat (22 juillet 2002), procès-verbal de désignation du titulaire, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, offre retenue du cabinet CD Cités, présentation et références du cabinet, cahier des charges de la mission d’appui à l’élaboration du plan de sauvegarde (2002).

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