Document d'archives : Sous-commission des bourses.<lb/> Dossiers refusés.- Clerc Michel, demande de réexamen : correspondance (1951). <lb/> Gehin...

Titre :

Sous-commission des bourses.<lb/> Dossiers refusés.- Clerc Michel, demande de réexamen : correspondance (1951). <lb/> Gehin Raymond, Marcillat Jeannine, Bertrand et Toillon Jean, révision de dossiers : <lb/> correspondance, procès-verbal (1954, 1957).<lb/> Dossiers accordés.- Antoine Kaczmarek, détail des versements : correspondance <lb/> (1955). Duplicata des notes du troisième trimestre de Jean-Claude Toillon, <lb/> transmission à Monsieur Vuillemin Sous-secrétaire permanent : correspondance <lb/> (1956). Retard dans les versements de Mademoiselle Nicole Albert, demande <lb/> d’intervention auprès de Monsieur Vuillemin : correspondance (1957). <lb/> Convention collective faisant allusion aux bourses, demande de transmission :<lb/> correspondance (1954).<lb/> Réunions : procès-verbaux, correspondance (1951, 1953, 1955).

Cote :

117 J 77

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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