Document d'archives : Documents relatifs à la convention de 1868.
Contenu :
Décret de présentation et exposé des motifs rapport de commission, discussion à l'Assemblée, loi décret, convention. Paris, 1878, in-4°.
Cote :
78 AQ 88
Inventaire d'archives :
Compagnie des chemins de fer du Midi (dont filiales absorbées).
Informations sur le producteur :
Compagnie des chemins de fer du Midi (dont filiales absorbées)
Informations sur l'acquisition :
| 1995 | multiple numéroviareprise_1561Service versant non identifié (voir le service producteur) |
| 1995 | multiple numéroviareprise_1561Service versant non identifié (voir le service producteur) |
Description physique :
Importance matérielle :
0.04