Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : biens communaux usurpés (an VIII-an XII), accord entre les communes de Méré et Villiers-Vineux...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : biens communaux usurpés (an VIII-an XII), accord entre les communes de Méré et Villiers-Vineux relatif à une pièce de terre «Les Bruyères » (an XIII-1819), achats, ventes, échanges de terrains (1827-1879), Procès-verbal d'allotissement et d'estimation de partie des biens communaux de Méré (1859), 1 plan, achats, ventes, Locations, échanges de biens communaux et vente de coupes de bois (1884-1936) Vaine pâture (1891)
Cote :
2 O 2331