Document d'archives : Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunion entre collectivités et Etat : délibération du conseil général (CG), procès-verbaux,...

Titre :

Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunion entre collectivités et Etat : délibération du conseil général (CG), procès-verbaux, dossiers de projet, dossiers des labellisés, relevé de conclusion, correspondance.

Cote :

1993W/90

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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