Document d'archives : 1927 W 1-31
Contenu :
Présentation du contenu
1927 W 1-5 : Maîtrise de l'urbanisation autour des installations SEVESO de la zone industrielle portuaire (ZIP) de Brest (2000-2008)
1927 W 6-18 : Communauté urbaine de Brest, urbanisme
- 6-18 : Plan d'occupation des sols [POS] (1989-2006)
- 14-17 : Plan local d'urbanisme [PLU] (2006), ouverture à l'urbanisation : délibérations des conseils de Brest métropole océane et des communes de la communauté ; plan d'occupation des sols de Bourg-Blanc (1995-2004, 2006)
1927 W 18-31 : Camping-caravaning
- 18-27 : dossiers par commune (1970-2007)
- 28 : camping de dissuasion (1974-1992)
- 29-31 : maîtrise du caravanage en fond de rade de Brest (1982-2006)
Cote :
1927 W 1-31
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Sous-préfecture de Brest
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 2 novembre 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,39