Document d'archives : Dévolution contentieuse de la terre d'Allenc en Gévaudan (Lozère), objet d'une ancienne substitution (1426) qui aurait dû...
Titre :
Dévolution contentieuse de la terre d'Allenc en Gévaudan (Lozère), objet d'une ancienne substitution (1426) qui aurait dû interdire des mutations répétées ; cette terre entra dans le patrimoine de Raymond de Jouvenroux par son mariage et fut revendue ensuite.
Contenu :
Présentation du contenu
Titres anciens (copie XVIIe s.), consultations d'hommes de loi, pièces de procédure (parlement de Toulouse principalement) (début XVe s. -1717, 1724 (pièce isolée et mal identifiée).
Cote :
2 J 23
Inventaire d'archives :
Description physique :
1 liasse papier
Observations :
Commentaire
Titres des XVe -XVIe s. et procédures du milieu du XVIIe s. principalement.