Document d'archives : Dévolution contentieuse de la terre d'Allenc en Gévaudan (Lozère), objet d'une ancienne substitution (1426) qui aurait dû...

Titre :

Dévolution contentieuse de la terre d'Allenc en Gévaudan (Lozère), objet d'une ancienne substitution (1426) qui aurait dû interdire des mutations répétées ; cette terre entra dans le patrimoine de Raymond de Jouvenroux par son mariage et fut revendue ensuite.

Contenu :

Présentation du contenu
Titres anciens (copie XVIIe s.), consultations d'hommes de loi, pièces de procédure (parlement de Toulouse principalement) (début XVe s. -1717, 1724 (pièce isolée et mal identifiée).

Cote :

2 J 23

Description physique :

1 liasse papier

Observations :

Commentaire
Titres des XVe -XVIe s. et procédures du milieu du XVIIe s. principalement.

Archives départementales du Cantal

Liens