Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Chantemerle

Date : 1791 - 1879

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1791-1879).

Registres d'état civil (an XI-1820).

Cote :

E depot 4467-4472

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées (E dépôt)

Informations sur le producteur :

Origine:

Commune de Chantemerle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1822 du 3 decembre 1974

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Chantemerle

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur

Localisation physique :

Localisation physique: Centre de Châlons-en-Champagne

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Marne

Institutions :

Commune de Chantemerle

Thèmes :

Archives communales, COMMUNE

Type de document :

Document d'archives

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