Document d'archives : Soins médicaux.
Contenu :
Accidents de travail : dépôt de certificat médical, formulaire de déclaration d’accident du travail, certificat médical, circulaire, correspondance. Assistance médicale gratuite : circulaire, tableau de renseignement pour l’établissement des listes de bénéficiaires, engagement de remboursement, instructions, avis officiels, correspondance, règlement modifié, livre des souches à fournir, listes des indigents admis, liste nominative. Médecins militaires, autorisation de soigner les civils vivant dans la zone des Armées : circulaire. Mutilés et réformés de guerre : liste des bénéficiaires.
Cote :
E-dépôt 547 5Q4
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2015-05-27 | dépôt - archives publiques numéro via 2015-055 Courtrizy-et-Fussigny |