Document d'archives : Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, phase de concertation. – Phase ¼, ouverture de la concertation :...

Titre :

Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, phase de concertation. – Phase ¼, ouverture de la concertation : courriers en date du 4 mai 2004, fax du même jour envoyés à l’Hérault du jour, la Gazette de Montpellier, à Midi Libre, un exemplaire du journal Midi Libre daté du 9 mai 2004, un exemplaire du journal l’Hérault du Jour daté du 9 mai 2004, un exemplaire de la Gazette de Montpellier de la semaine du 7 au 13 mai 2004 (2004). Phase 2/4, réunions publiques : fax en date du 10 juin 2004 envoyé à la Gazette de Montpellier, l’Hérault du jour et Midi Libre, un exemplaire du journal Midi Libre daté du 23 juin 2004, un exemplaire du journal l’Hérault du jour daté du 23 juin 2004, un exemplaire du journal La Gazette de Montpellier de la semaine du 18 au 24 juin 2004, article Montpellier Notre Ville n°282 Juillet - Août 2004, rapport de la commission extra-municipale à l’urbanisme du 18 juin 2004 (2004). Phase ¾, extension des modalités et de la durée : courriers et fax en date du 9 septembre 2004 envoyés à la Gazette de Montpellier, l’Hérault du Jour et Midi Libre, copie de la page 29 de la Gazette n°847 de la semaine du 10 au 16 septembre 2004, copie de la page 26 du Midi Libre du 13 septembre 2004, copie de la page 17 de l’Hérault du Jour du 12 septembre 2004, un exemplaire du journal de la Gazette de Montpellier (2004). Phase 4/4, extension de la durée de concertation : publication internet, fax datés du 26 octobre 2004 envoyés à l’Hérault du Jour, Midi Libre et à la Gazette de Montpellier, un exemplaire du journal de la gazette n°854 de la semaine du 29 octobre au 4 novembre 2004, un exemplaire du journal Midi Libre daté du 30 octobre 2004, un exemplaire du journal de l’Hérault du Jour daté du 28 octobre 2004, procès-verbal de constat de mise à disposition de la concertation du 9 octobre 2004 au 02 novembre 2004 et du 4 novembre 2004 au 13 novembre 2004, documents d’organisation et thèmes des réunions de conseils de quartier des 5 et 8 octobre 2004 (2004).

Cote :

798 W 4

Inventaire d'archives :

798W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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