Document d'archives : Adduction et distribution d'eau potable : ampliations d'arrêtés préfectoraux, mandats de paiement, actes de cession amiable,...

Titre :

Adduction et distribution d'eau potable : ampliations d'arrêtés préfectoraux, mandats de paiement, actes de cession amiable, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication des travaux, détail estimatif, cahier des charges, décomptes, procès-verbaux de réception définitive, avant-métré des travaux, bordereau des prix, détail estimatif, affiches, résultats d'analyses, rapport géologique, plans, correspondance.

Cote :

2 O 2917

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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