Document d'archives : 4e congrès (Montreuil) : rapport introductif (manuscrit), programme, projet de résolution, résolution adoptée, actes de...
Titre :
4e congrès (Montreuil) : rapport introductif (manuscrit), programme, projet de résolution, résolution adoptée, actes de candidatures, listes des candidats, projet de statuts, statuts adoptés.
Cote :
453J/87
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC Délais au bout de 30 ans à partir de 1988 (Un délai de 100 ans s'applique aux documents contenant des informations personnelles.)