Document d'archives : Procès de l'évêque avec le seigneur, le gouverneur ou la ville de Tulle ; affermes et rentes.
Contenu :
- Vidimus d'une reconnaissance des tenanciers du Chambon, en faveur de l'évêque de Tulle, représenté par son « granatarius. »
- Procès entre le seigneur et vicomte de Tulle et les tenanciers de Laval, au sujet de la rente dudit ténement.
- Échange, entre le doyen de l'église cathédrale de Tulle et l'Évêque (Jules Mascaron), de l'emplacement d'une maison, située dans la cour de l'évêché, pour une rente sur le village de Védrenne, paroisse de Chanac.
- Analyse de toutes les pièces du procès pendant entre Me Dominique Dumirat, seigneur de La Tour et gouverneur de Tulle, et messire André de Beaupoil, Évêque, au sujet de la saisie et criées des biens de feu Antoine de Fénis.
- Tableau du diocèse de Tulle, dressé par ordre de l'assemblée du clergé, tenue à Paris en 1755 ; revenus de tous les bénéfices, impositions, etc., arrêtés le 30 août 1758.
- Frais de translation de prisonniers à la charge de l'Évêque comme haut justicier ; remise d'une somme de 137 livres (extrait des registres du conseil d'État).
- Arrêt du conseil qui déclare « vétusté » le château de Rocamadour, dépendance de l'évêché de Tulle, et en permet la démolition (1768).
- Contrats de baux à ferme concernant les domaines de la Couparie, de Cassan, les revenus de l'évêché, etc.
- Affermes de l'évêque de Tulle, pour les prévôtés de Laguenne et Branceilles, 1712-1727 et 2 livres des rentes perçues par l'évêque de Tulle, de 1442 à 1531.
Cote :
G/1
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse
Importance matérielle :
12