Document d'archives : Direction départementale de la sécurité publique de l'hérault : annuaire téléphonique des services de police de l'hérault (2004),...

Titre :

Direction départementale de la sécurité publique de l'hérault : annuaire téléphonique des services de police de l'hérault (2004), répartition des éffectifs du service de police de proximité (2004), tableau comparatif des fait constatés et des mises en cause commune de Lattes (2004). Intempéries du 3 décembre 2003 : demande de constatation de l'état de catastrophe naturelle. Direction de la sureté du domaine public : sécurité documentation presse (2002). Plan vigipirate : passage au seuil de vigilance orange, courrier du préfet de l'hérault (2004), révision du niveau d'alerte, mise en oeuvre du plan gouvernemental d'alerte et de prévention en cas de menace d'actions terroristes (2003), exenples type d'instructions pour la protection des manifestations sportives récréatives et culturelles (2003), établissement recevant du public, procès-verbal, compte-rendu d'infraction initiale, interdiction de stationner aux abords des établissements scolaires (1996). Transport de fond : commission départementale de sécurité dépot de collecte des fonds (2000), compte-rendu de réunion (2001), préfecture de l'hérault, décret et textes de lois journal officiel (2000), compte-rendu de la réunion (2001), transports de fonds ensembles commerciaux polygone et triangle. Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980 voirie classement dans le domaine public communal servitude de poassage public des voies de l'ensemble Le Triangle, arrêtés de la mairiecirculation mesure permanentes allée Jules Milhau règlementation de la zone piétionne (1998), plan Le Triangle, trasport de fonds liste des points noirs recensés (2001), photos, permis de construire banque nationale de Paris rénovation agence 2, rue Saint-Guilhem arrêtés permis de construire banque populaire du midi (1999), plans, états des lieux.

Cote :

669 W 18

Inventaire d'archives :

669W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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