Document d'archives : COUR-CHEVERNY (Prieuré de Morion en Pays Blaisois § Bail à ferme du Prieuré et dépendances par Jean MORIN, Prieur, pour 6 ans, à...

Titre :

COUR-CHEVERNY (Prieuré de Morion en Pays Blaisois § Bail à ferme du Prieuré et dépendances par Jean MORIN, Prieur, pour 6 ans, à Gaspard PELLUYS, demeurant à Prieuré de Morion en Pays Blaisois COUR-CHEVERNY, moyennant 225 l. de ferme par an ; Accord entre les mêmes.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/561

Type de document :

accord, bail

Archives nationales

Liens