Document d'archives : Conseil communautaire, fonctionnement : procès-verbaux dont procès-verbal de l'élection du président et des vice-présidents en...
Titre :
Conseil communautaire, fonctionnement : procès-verbaux dont procès-verbal de l'élection du président et des vice-présidents en 2014, listes d'émargement, ordres du jour et convocations.
Cote :
7W/12
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier