Document d'archives : Instruction publique. -Instituteur et institutrice, nomination : extraits du registre des délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Instruction publique. -Instituteur et institutrice, nomination : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d’installation, arrêtés de nomination, avis, correspondance (1819-1932) ; traitement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, communiqués (1858-1907, s.d.) ; congés : avis (1867). Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives (1888, 1890, s.d.). Enfants admis gratuitement : liste nominative, communiqué (1873, 1876). Délégation du conseil départemental de l’Instruction publique du canton de Melisey : communiqué (1876). Commission scolaire, délibérations : registre, extraits (1883-1885) ; élection de délégués parmi les membres du conseil municipal : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1900, 1929). Menus produits de la forêt, affectation pour le chauffage des classes : arrêté préfectoral (1859). Mobilier des écoles : inventaires (1885-1911), catalogue, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1893, 1909, s.d.). Ecoles mixtes du Magny et du Plainet, création de sections pour l’enseignement de la couture : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1909).
Cote :
256 Edepot 44
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, AVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, INVENTAIRE, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE