Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Abergement-Clémenciat (Abergement), Biziat, Crottet,...

Date : 1798 - 1798

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Titre :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Abergement-Clémenciat (Abergement), Biziat, Crottet, Cruzilles-les-Mépillat (Cruzilles), Genouilleux, Illiat, La Côte-Saint-André (Isère), Laiz, Mâcon (Saône-et-Loire), Pont-de-Veyle, Saint-André-d'Huiriat, Saint-Cyr-sur-Menthon, Vonnas

Contenu :

Dementhon, Favier (Curé Chef de la Mission).

Cote :

110 J 709

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Il se trouve dans ce cahier, une abjuration au protestantisme, d'un homme allemand, et son baptême.

Double du N° 711.

Lieux :

Crottet (Ain, France ; paroisse), Pont-de-Veyle (Ain, France ; paroisse), Genouilleux (Ain, France ; paroisse), Vonnas (Ain, France ; paroisse), Biziat (Ain, France ; paroisse), Saint-Cyr-sur-Menthon (Ain, France ; paroisse), Saint-André-d'Huiriat (Ain, France ; paroisse), La Côte-Saint-André (Isère, France ; paroisse), Cruzilles (Ain, France ; paroisse), Illiat (Ain, France ; paroisse), L'Abergement-Clémenciat (Ain, France ; paroisse), Mâcon (Saône-et-Loire, France ; paroisse), Laiz (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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