Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de 1812 à 1814. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées...

Date : 1812 - 1814

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Titre :

Minutes de 1812 à 1814. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique ; une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous. Certains numéros de vue sont précisés.

Contenu :

1814 :
- 14 juillet : inventaire après décès de Joseph MARCAULT (vues 358-364) voir aussi la vente de meubles du 26 juillet 1814 (vues 367-373)
- 26 juillet : vente de meubles de Joseph MARCAULT (vues 367-373) voir aussi l'inventaire après décès du 14 juillet 1814 (vues 358-364)
- 9 décembre : adjudication aux plus offrants et derniers enchérisseurs de 18 " balues " de bois taillis à prendre dans celui des Gordonnières, chaque balue contenant 45 perches équivalant à une charie mesure ancienne, faite à la requête de Charles-Florent BATUAUD, régisseur des propriétés de Jean-Charles LE ROUX de Commequiers, demeurant à Nantes (vues 414-415)
- 26 décembre : cession du droit de tirer de la terre à tuile dans une parcelle située à la Bloire de Challans, consentie par Louis à François PONTOIZEAU, tuiliers audit lieu (vues 420-421).

Inventaire d'archives :

Minutier ancien de Bois-de-Céné, Challans et Sallertaine (1680-1814)

Lieux :

Bois-de-Céné, Sallertaine, Challans

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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