Document d'archives : Personnel. - CNRACL et commissions paritaires, élections de délégués : arrêtés, listes électorales, procès verbaux de scrutin...
Titre :
Personnel. - CNRACL et commissions paritaires, élections de délégués : arrêtés, listes électorales, procès verbaux de scrutin (1948-1971). Traitements et primes : délibérations du conseil municipal (1906-1968). Créations de postes, nominations, organisation des fonctions : arrêtés, correspondance (classés par intitulé de poste) (1802-1981). Dossiers individuels de personnel ayant quitté la commune (personnes nées entre 1923 et 1941 : communicable en 2062) (1961-1994).
Cote :
67 EDT 134
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable en 2020