Document d'archives : Ordonnances sur requêtes en augmentation de gages des secrétaires des communautés, apurement de comptes pour dépenses...
Titre :
Ordonnances sur requêtes en augmentation de gages des secrétaires des communautés, apurement de comptes pour dépenses municipales, telles qu'arpentement, frais de procès, passage de princes, horloges, feux de joie, réparation d'églises et de presbytères, frais d'inventaire des archives (ville de Clairac), procès du franc-alleu perdu contre le duc d'Aiguillon par les communautés de l'Agenais, dépenses des fêtes données à Madame la Dauphine, à Langon, Bazas, Captieux et Saint-André-de-Cubzac, travaux de protection du port et de la place de La Réole, etc.
Contenu :
Concerne notamment : - Lettres et mémoires au sujet du recouvrement des impositions, et ordonnance de Tourny sur l'exercice des contraintes. - Correspondance ministérielle, et arrêt du Conseil prorogeant pour un an le pouvoir donné aux intendants des pays de taille personnelle, de faire procéder en leur présence, à la confection des rôles des tailles ; - portant imposition pour l'entretien des pépinières de mûriers blancs, ormes et noyers ; - accordant une diminution de 400,000 livres sur la taille, à la requête et sur l'exposé de situation de l'intendant Boutin, et deux années après une autre diminution de 444,000 livres à cause du débordement des rivières de la Généralité.
Cote :
C 3168
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique: (Carton.) 18 pièces, parchemin ; 106 pièces, papier.