Document d'archives : Préparation des opérations du conseil de révision.

Contenu :

Instructions, correspondance avec les sous-préfets, le commandant de la garde nationale mobile, les maires, concernant l'étude de cas sur les communes de Bâgé-la-Ville, Belley, Brégnier-Cordon, Ceyzériat, Dagneux, Groissiat, Montluel, Montmerle-sur-Saône, Niévroz, Rignat, Salavre (1870). Correspondance particulière concernant les employés de la direction de l'Enregistrement et du Timbre, des Contributions directes et indirectes, des douanes, des Ponts-et-Chaussées, de la Conservation des forêts, des employés de la gare d'Ambérieu-en-Bugey, des tribunaux, des asiles d'aliénés, du séminaire de Belley, des ateliers de La Buire, de l'école d'agriculture de La Saulsaie, du moulin de Faty (1870). Réclamations : lettre de dénonciation anonyme concernant des gardes de Bâgé-la-Ville, pétitions des habitants de Bâgé-le-Châtel, Coligny, Ferney-Voltaire, Jasseron, Montagnieu, Simandre-sur-Suran, des gardes mobilisés du 2e bataillon du canton de Châtillon-en-Michaille, réclamation de M. Bernard, conseiller municipal à Vancia, sur le recrutement des enseignants, lettre de dénonciation de M. Clerc-Bataillard à Oyonnax, lettre de dénonciation d'un groupe de gardes du 1er bataillon contre Joseph Mercier et Jules Fournier, habitants de Peyrieu (1870-1871). Etats nominatifs (1870-1871).

Cote :

4 R 133

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