Document d'archives : Debargue, Paul Albert (notaire à Fismes)

Contenu :

Minutes (1890-1910). Expéditions (1891)

Cote :

4 E 21057, 29086-29138

Informations sur le producteur :

Etude de Fismes 2
Année de nomination : 1891. Prédécesseur : Moreau, Jean-Baptiste Paul. Successeur : Forzy, Gaston Ernest Alexandre. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1969.

Informations sur l'acquisition :

Versements des 30/12/1970 et 18/03/2008 par l'étude de Fismes 1 (entrées n° : 1487 et 3610)
Historique de conservation :
Etude de Fismes 2 rattachée à : étude de Fismes 1

Conditions d'accès :

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Description physique :

Fiche biographique de notaire

Ressources complémentaires :

Archives nationales, 20030056/12, page 302 : registre de nomination par le ministère de la Justice

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Marne

Archives départementales de la Marne

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