Document d'archives : Transport, chemin de fer : correspondance, état des postes, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête parcellaire, rapports, plan,...
Titre :
Transport, chemin de fer : correspondance, état des postes, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête parcellaire, rapports, plan, notifications de jugements d'expropriation, procès-verbaux de réception définitive, copies d'exploits et signification de pièces (1872-1895). Carrière : déclaration d'ouverture, arrêté préfectoral (1894-1909).
Cote :
Edpt 364 2O1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1997-11-07 | versement numéro via AC001637 Poussay (Vosges) |