Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Ci-dessus est le plan et figure d'une pièce de terre ; bois et chaumes, située dans la justice de Druyes, appellée Les...

Date : 1752 - 1752

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Titre :

Ci-dessus est le plan et figure d'une pièce de terre ; bois et chaumes, située dans la justice de Druyes, appellée Les Grands-Bois autrement Les Seguins. / Caillat, Vincent, arpenteur royal. 15 juillet 1752

Cote :

D 12-9

Inventaire d'archives :

Collège d'Auxerre

Informations sur l'acquisition :

Dévolutions révolutionnaires et versements au début du XIXe s.

versement numéroviareprise-1394Versant non identifié

Conditions d'accès :

Document numérisé consultable sur le site Internet des archives départementales Date de constatation : 1999 Date de constatation : 2013 Document numérisé consultable sur le site Internet des archives départementales Date de constatation : 1999 Date de constatation : 2013

original non communicable

Précisions matérielles :

Echelle: [1:3 140 env.], 70 perches [14,6 cm]

Institutions :

Collège Saint-Xiste (Auxerre)

Lieux :

Les Grands-Bois (Druyes-les-Belles-Fontaines, Yonne, France), Druyes-les-Belles-Fontaines (Yonne, France), Les Seguins (Druyes-les-Belles-Fontaines, Yonne, France)

Thèmes :

Activité :

arpenteur royal

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